Logic Pro et MainStage : utiliser du contenu libre de droits dans une œuvre commerciale

Consultez cet article pour en savoir plus sur la réglementation applicable à l’utilisation du contenu libre de droits dans Logic Pro et MainStage.

Selon les contrats de licence de logiciel de Logic Pro et MainStage :

Le Logiciel Apple contient du contenu proposé à titre d’exemple (« Contenu d’exemple »), y compris, mais sans s’y limiter, des illustrations, des fichiers audio, des boucles audio, des fichiers audio intégrés, des graphiques, des images, des réponses d’impulsion, des photos, des échantillons, des ensembles de sons, des réglages, des fichiers vidéo ou des ressources similaires. Le Contenu d’exemple constitue la propriété d’Apple et/ou de ses concédants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle et d’autres lois, y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur. Sauf indication contraire, tout le Contenu d’exemple inclus dans le Logiciel Apple peut être utilisé pour créer la musique originale de vos projets vidéo et audio sans avoir à verser de droits d’auteur. Vous êtes autorisé à diffuser et/ou distribuer vos propres projets créés à l’aide du Contenu d’exemple. Toutefois, les ressources individuelles proposées ne peuvent être distribuées dans un cadre commercial ou de manière autonome, ou encore être regroupées dans leur intégralité ou partiellement sous forme d’échantillons audio, de cliparts, de fonds musicaux, d’effets sonores, de fichiers audio, de bibliothèques audio, d’animations ou de ressources similaires.
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