Conditions d’utilisation d’Apple Intelligence

Découvrez les Conditions d’utilisation qui s’appliquent à l’utilisation des fonctionnalités et des services d'Apple Intelligence, y compris les limites d’utilisation, l’utilisation déraisonnable, la disponibilité, les exigences, les restrictions d’âge et l’application.

Les présentes Conditions d’utilisation s’appliquent à votre utilisation des fonctionnalités et des services d'Apple Intelligence, y compris Siri AI, les fonctionnalités intelligentes dans les apps et les capacités alimentées par les modèles de fondation d’Apple (« fonctionnalités Apple Intelligence »), et complètent le contrat de licence logicielle Apple applicable que vous pouvez consulter à l’adresse https://www.apple.com/legal/sla/ ou au moyen du lien alors en vigueur (collectivement, les « Conditions d’utilisation »). En utilisant ces fonctionnalités et services, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation.

1. Limites d’utilisation

Les fonctionnalités d'Apple Intelligence actuelles et futures peuvent être soumises à des limites d’utilisation. Les limites peuvent varier selon la fonctionnalité. Apple se réserve le droit de modifier à tout moment les fonctionnalités d'Apple Intelligence qui sont soumises à des limites et les limites d’utilisation applicables. Si vous atteignez une limite pour une fonctionnalité d'Apple Intelligence particulière, cette fonctionnalité peut devenir indisponible ou sa fonctionnalité peut être limitée jusqu’à ce que la limite d’utilisation applicable soit réinitialisée. Vous pouvez continuer à utiliser les autres fonctionnalités de votre appareil entre-temps.

En savoir plus sur les limites d’utilisation d’Apple Intelligence

2. Utilisation déraisonnable

Toute utilisation excessive, abusive, automatisée, frauduleuse, illégale ou autrement déraisonnable, y compris toute utilisation qui a une incidence importante sur la disponibilité du service ou sur d’autres utilisateurs, peut être restreinte, limitée, suspendue ou soumise à des limites supplémentaires. Nous pouvons déterminer ce qui constitue une utilisation déraisonnable en fonction de facteurs tels que le volume d’utilisation, la fréquence, la complexité des demandes, la demande du système et les schémas d’utilisation.

3. Disponibilité

Les fonctionnalités d'Apple Intelligence peuvent ne pas être disponibles dans toutes les langues ou dans tous les pays, et Apple ne fait aucune déclaration selon laquelle une fonctionnalité d'Apple Intelligence particulière est appropriée ou disponible pour une utilisation dans un lieu donné. Certaines fonctionnalités peuvent varier selon la région. Dans la mesure où vous choisissez d’accéder à une fonctionnalité d'Apple Intelligence et de l’utiliser, vous le faites de votre propre initiative et il vous incombe de vous conformer à toutes les lois applicables. Apple se réserve le droit de modifier, de suspendre, de supprimer ou de désactiver l’accès à toute partie des fonctionnalités d'Apple Intelligence à tout moment et sans préavis. En aucun cas, Apple ne sera tenue responsable de la modification, de la suppression ou de la désactivation d’un tel accès. Apple peut également imposer des limites à l’utilisation ou à l’accès à certaines fonctionnalités ou à certains avantages des fonctionnalités d'Apple Intelligence, dans tous les cas et sans préavis ni responsabilité.

4. Exigences

Les fonctionnalités d'Apple Intelligence peuvent ne pas être disponibles ou compatibles avec tous les appareils. L’utilisation des fonctionnalités d'Apple Intelligence, ou de toute fonctionnalité ou partie de celles-ci, peut nécessiter des appareils compatibles, des systèmes d’exploitation compatibles, un accès à Internet et certains logiciels (des frais peuvent s’appliquer) ; peut nécessiter des mises à jour périodiques ; et peut être affectée par la performance de ces facteurs. La dernière version du logiciel ou du matériel requis peut être nécessaire pour certaines fonctionnalités. Vous convenez qu’il est de votre responsabilité de satisfaire à ces exigences.

5. Restrictions d’âge

Certaines fonctionnalités d'Apple Intelligence peuvent être soumises à des restrictions d’âge. Ces restrictions d’âge peuvent varier selon la région. Apple se réserve le droit de modifier les restrictions d’âge à tout moment.

6. Application

Apple se réserve le droit d’enquêter et de prendre des mesures à l’encontre de toute utilisation qui enfreint les présentes Conditions d’utilisation, y compris la restriction, la suspension ou la résiliation de l’accès aux fonctionnalités d'Apple Intelligence. Apple peut mettre à jour les présentes Conditions d’utilisation de temps à autre, et la poursuite de l’utilisation d’Apple Intelligence après les modifications constitue une acceptation des Conditions d’utilisation mises à jour.