• Toutes les informations recueillies ou consultées par l’app Recherche d’Apple sont stockées dans un format chiffré si vous avez un code sur votre appareil iOS. Les données de recherche peuvent inclure vos données démographiques et de santé, des données concernant votre utilisation de l’app Recherche d’Apple, ainsi que les données d’utilisation et de capteur recueillies sur vos appareils iOS et watchOS.
• Les informations de l’app Recherche d’Apple ne seront partagées avec une étude qu’une fois que vous serez inscrit à cette étude en signant le ou les accords pour celle-ci et que vous aurez choisi dans l’app Recherche d’Apple les informations que vous autorisez l’étude à recueillir ou consulter.
• Si vous choisissez de partager vos données avec Apple dans le cadre d’une étude, celles-ci seront chiffrées lors de leur transfert et de leur stockage sur les serveurs d’Apple. Apple ne pourra pas lire les informations permettant de vous identifier directement (comme votre nom, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone) recueillies par le biais de l’app Recherche d’Apple.
• Vous pouvez gérer la collecte et l’utilisation de vos données pour chaque étude à laquelle vous participez, et vous pouvez arrêter à tout moment de partager des données avec n’importe quelle étude.

L’app Recherche d’Apple vous permet de trouver des études de recherche d’Apple, de vous y inscrire et d’y participer à l’aide de votre iPhone, ce qui vous permet notamment de partager certaines informations recueillies par vos appareils iOS, watchOS et autres. Le présent texte décrit et régit les protections en matière de confidentialité de l’app Recherche d’Apple.

Vous pouvez gérer la collecte et l’utilisation de vos données, y compris vos données personnelles, pour chaque étude à laquelle vous participez. Toutes les informations recueillies ou consultées par l’app Recherche d’Apple sont stockées dans un format chiffré si vous avez un code sur votre appareil iOS.

Les informations de l’app Recherche d’Apple ne seront partagées avec une étude qu’une fois que vous serez inscrit à cette étude en signant le ou les accords pour celle-ci et que vous aurez choisi dans l’app Recherche d’Apple les informations que vous autorisez l’étude à recueillir ou consulter. Si vous choisissez de partager vos données avec Apple dans le cadre d’une étude, celles-ci seront chiffrées lors de leur transfert et de leur stockage sur les serveurs d’Apple. Apple ne pourra pas lire les informations permettant de vous identifier directement (comme votre nom, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone) recueillies par le biais de l’app Recherche d’Apple.

Les données de recherche recueillies ou consultées par l’app Recherche d’Apple peuvent inclure les éléments suivants :

• Informations de profil de recherche : lors de votre première inscription à une étude, vous serez invité à fournir certaines informations en vue de remplir un profil de recherche dans l’app Recherche d’Apple, comprenant des informations telles que votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone et votre date de naissance. Vous devez fournir ces informations avant de pouvoir participer à toute étude menée dans l’app Recherche d’Apple. Vos informations de profil peuvent être utilisées pour déterminer si vous êtes éligible pour certaines études. Ce traitement de vos informations de profil dans le but d’évaluer votre éligibilité à l’étude se fera sur l’appareil. Apple n’aura pas accès à vos coordonnées ni à votre date de naissance complète.
• Données démographiques : vous devrez également fournir certaines données démographiques, telles que votre sexe et votre groupe ethnique. Vous ne devez fournir aucune donnée démographique avant de participer à une étude. Vos données démographiques peuvent être utilisées pour déterminer si vous êtes éligible pour certaines études. Ce traitement de vos données démographiques dans le but d’évaluer votre éligibilité à l’étude se fera sur l’appareil.
• Informations de l’app Santé : si vous avez des informations contenues dans votre app Santé, vous pouvez choisir de les partager avec certaines études. Ces informations peuvent comprendre vos dossiers médicaux, vos mensurations, vos signes vitaux et vos données de santé reproductive, telles que la durée de votre cycle menstruel et les symptômes liés.
• Données sur l’utilisation de l’app Recherche d’Apple : il s’agit de données relatives à votre utilisation de l’app Recherche d’Apple et à vos interactions avec cette dernière, ainsi qu’aux études spécifiques qui s’y trouvent. Par exemple, ceci peut inclure des informations relatives aux notifications liées à l’étude que vous recevez et aux opérations que vous effectuez en réponse à ces notifications ; le moment où vous vous inscrivez à une certaine étude ; le nombre de tâches liées à l’étude que vous avez commencées et terminées ; la fréquence et la quantité des données envoyées depuis l’app Recherche ; la façon dont vous démarrez l’app Recherche ; les informations relatives au fonctionnement de l’app Recherche.
• Données de capteur et d’utilisation : seules les études de recherche répondant à certains critères et validées par un comité d’éthique de la recherche ont accès à ces données d’utilisation des appareils et à ces données de capteur. Vous pouvez contrôler les données de capteur et d’utilisation que vous partagez avec chaque étude à laquelle vous participez et vous pouvez cesser de partager ces données avec n’importe quelle étude, à tout moment. Pour en savoir plus, accédez à Réglages > Confidentialité et sécurité > Données de capteur et d’utilisation à des fins de recherche.
• Autres types de données : certaines études de l’app Recherche d’Apple peuvent recueillir des types de données supplémentaires ou y accéder, comme les données vidéo ou audio ou les informations générées par des enquêtes ou des tests administrés via l’app Recherche d’Apple. Chaque formulaire de consentement d’étude décrira la collecte, l’utilisation et le partage de ces données, si applicable.

Vous pouvez arrêter à tout moment de partager n’importe quelle donnée recueillie ou consultée par le biais de l’app Recherche d’Apple avec n’importe quelle étude de l’app Recherche d’Apple en accédant à l’onglet « Vos données » et en suivant les instructions à l’écran.

Vous pouvez également arrêter de participer à n’importe quelle étude à tout moment. Vous pouvez vous désinscrire d’une étude menée dans l’app Recherche d’Apple en accédant à l’onglet Études, puis en sélectionnant l’étude concernée et en touchant « Ne plus participer à cette étude ». Notez que la suppression ou le déchargement de l’app Recherche d’Apple ne fera qu’interrompre la collecte et le partage de données (cela n’équivaut pas à se désinscrire d’une étude). Les politiques de rétention et les procédures de retrait spécifiques seront décrites dans le formulaire de consentement éclairé de chaque étude.

Les informations stockées dans votre app Recherche d’Apple peuvent ne pas être représentatives de l’ensemble de vos antécédents médicaux et ne doivent pas se substituer aux dossiers médicaux officiels ou à toute opinion médicale professionnelle. Consultez votre prestataire de soins de santé avant de prendre une quelconque décision relative à votre santé. Les informations stockées dans votre app Recherche d’Apple peuvent également ne pas être représentatives de l’ensemble de vos dossiers d’étude. Consultez la liste des contacts établie dans l’accord que vous avez signé pour chaque étude si vous avez la moindre question concernant vos dossiers d’étude.

Les données recueillies par Apple dans le cadre de votre utilisation de l’app Recherche d’Apple ou de toute fonctionnalité activée par le biais de l’app Recherche d’Apple seront en tout temps traitées conformément à l’Engagement de confidentialité d’Apple relatif aux apps d’étude sur la santé, que vous pouvez consulter à l’adresse suivante : www.apple.com/legal/privacy/apple-health-studies/fr-ww/.

Date de publication : 18 septembre 2023